[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels d'avalanches - zonage

Assemblage départemental des zonages des PPRn avalanche sur le département des Alpes-Maritimes

Origine

Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d'urbanisme.

Organisations partenaires

DDTM Alpes-Maritimes

Liens annexes

• Vue XML des métadonnées
• Standard de données COVADIS : Prescription surfacique d'un PLU

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