République
Française
[DDT65 ]Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Ossun du 09/05/2005, mis à jour le 23/10/2018 OBSOLETE
Description
La modification du 19/11/2020 n'a pas été intégrée, faute du document numérisé.
Numérisation vectorielle du PLU d'Ossun (65344), actualisée en novembre 2018.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2).
Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.
- Producteur
- Licence
- License Not Specified
- Dernière mise à jour
- May 11, 2016
- Label
- INSPIRE
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Informations
- Mots-clés
- amenagement-urbainamenagement-urbanisme-zonages-planificationdonnees-ouvertesinspireplan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pduplanification-urbaineusage-des-sols
- Identifiant
- 67377ee7b561510ce3c253fa
- Licence
- License Not Specified
Temporalité
- Création
- October 5, 2010
- Fréquence
- Unknown
- Dernière mise à jour
- May 11, 2016
Couverture spatiale
- Couverture géographique
- Granularité de la couverture territoriale
- Other