République
Française
[DDT65 ]Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Ossun du 09/05/2005, mis à jour le 23/10/2018 OBSOLETE
Description
La modification du 19/11/2020 n'a pas été intégrée, faute du document numérisé.
Numérisation vectorielle du PLU d'Ossun (65344), actualisée en novembre 2018.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2).
Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.
- Producteur
- Licence
- License Not Specified
- Dernière mise à jour
- 11 mai 2016
- Label
- INSPIRE
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.