La modification du 19/11/2020 n'a pas été intégrée, faute du document numérisé.
Numérisation vectorielle du PLU d'Ossun (65344), actualisée en novembre 2018.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2).
Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.
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Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.