République
Française
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Aucun du 08/06/2007, modifié le 18/01/2023
Description
Numérisation vectorielle du PLU d'Aucun (65045), réalisée en octobre 2007.
Date de dernière approbation: 18/01/2023.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.
Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.
- Producteur
- Licence
- License Not Specified
- Dernière mise à jour
- 20 octobre 2011
- Label
- INSPIRE
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Qualité des métadonnées:
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Informations
- Mots-clés
- amenagement-urbainamenagement-urbanisme-zonages-planificationdonnees-ouvertesinspireplan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pduplanification-urbaineusage-des-sols
- Identifiant
- 67377ea5b561510ce3c253b0
- License
- License Not Specified
Temporalité
- Création
- 21 octobre 2011
- Fréquence
- Inconnu
- Dernière mise à jour
- 20 octobre 2011
Couverture spatiale
- Couverture géographique
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre