République
Française
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Aucun du 08/06/2007, modifié le 18/01/2023
Description
Numérisation vectorielle du PLU d'Aucun (65045), réalisée en octobre 2007.
Date de dernière approbation: 18/01/2023.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.
Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.
- Producteur
- Licence
- License Not Specified
- Dernière mise à jour
- 20 octobre 2011
- Label
- INSPIRE
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Qualité des métadonnées:
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