DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) de LA MANCE

Cartographie des champs d'inondation. Données de novembre 2011. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.

Origine

Les limites d'une zone sont représentées sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Elles correspondent généralement aux limites d'un agrégat de parcelles cadastrales. La géométrie des parcelles cadastrales est une donnée issue du référentiel géographique cadastral choisi au moment de l'élaboration du document d'urbanisme. Ce référentiel géographique cadastral peut être soit la BD Parcellaire fournie par l'IGN, soit le plan cadastral informatisé (PCI) fourni par la DGI.

Organisations partenaires

DDT Haute-Saône

Liens annexes

• Vue XML des métadonnées
• Service de téléchargement associé
• Standard de données COVADIS : Zone d'un PLU
• Téléchargement direct du jeu et des documents associés

➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr