République
Française
Cours d'eau du Jura (commission du 30/05/2020)
Description
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 30 mai 2020 (données mises à jour le 30 juin 2020)
Structure de table réalisée avec le SEREF (Service Eau Risques Environnement Forêt) de la DDT du Jura, avec le bureau d'études du SMISA (Syndicat Mixte Interdépartemental du Suran et de ses Affluents) et avec l'Agence Française pour la Biodiversité.
Nb: les linéaires de certains cours d'eau ont fait l'objet de corrections "fines" sur les objets géographiques (corrections réalisées depuis la dernière couche géographique du 04/10/2018)
- Diffuseur
- Attributions
- DDT 39 (Direction Départementale des Territoires du Jura)(Détenteur des droits)DDT du Jura(Détenteur des droits)DDT du Jura(Détenteur des droits)DDT du Jura(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 2 juillet 2020
- Label
- INSPIRE
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Informations
- Mots-clés
- donnees-ouverteseau-zonages-eauhydrographieinspirezones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
- Identifiant
- 673779dbe2cf8f36d5c25380
Temporalité
- Création
- 8 juillet 2021
- Fréquence
- Inconnu
- Dernière mise à jour
- 2 juillet 2020
Couverture spatiale
- Couverture géographique
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre