République
Française
Cours d'eau du Jura (commission du 26/01/2017)
Description
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 26 janvier 2017 (données mises à jour le 03 avril 2017)
Nouvelle structure de table réalisée avec le SEREF (Service Eau Risques Environnement Forêt) de la DDT du Jura et intégrée le 09/05/2017 (corrigée le 09/10/2017)
- Diffuseur
- Attributions
- DDT 39 (Direction Départementale des Territoires du Jura)(Détenteur des droits)DDT du Jura(Détenteur des droits)DDT du Jura(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 14 décembre 2017
- Label
- INSPIRE
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Informations
- Mots-clés
- donnees-ouverteseau-zonages-eauhydrographieinspirezones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
- Identifiant
- 673779dce2cf8f36d5c25381
Temporalité
- Création
- 14 décembre 2017
- Fréquence
- Inconnu
- Dernière mise à jour
- 14 décembre 2017
Couverture spatiale
- Couverture géographique
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre