République
Française
Cours d'eau du Jura (commission du 03/04/2018)
Description
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 03 avril 2018 (données mises à jour le 24 avril 2018)
Structure de table réalisée avec le SEREF (Service Eau Risques Environnement Forêt) de la DDT du Jura, avec le bureau d'études du SMISA (Syndicat Mixte Interdépartemental du Suran et de ses Affluents) et avec l'Agence Française pour la Biodiversité.
- Diffuseur
- Attributions
- DDT 39 (Direction Départementale des Territoires du Jura)(Détenteur des droits)DDT du Jura(Détenteur des droits)DDT du Jura(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 27 août 2018
- Label
- INSPIRE
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