Cours d'eau BCAE sur le Jura (arrêté du 24/05/2015)

Cours d'eau classés en BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) suivant l'arrêté relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales du 24/05/2015 .
Dans le Jura, les règles BCAE s’appliquent uniquement aux cours d’eau permanents.
Nouvelle structure de table réalisée avec le SEREF (Service Eau Risques Environnement Forêt) de la DDT du Jura et intégrée le 09/05/2017

Origine

Les linéaires des cours d'eau sont issus de la BD TOPO, de la DDT du Jura et de l'ONEMA et ne sont référencés que les cours d'eau référencés en BCAE (Bonnes Conditions Agro_Environnementales)

Organisations partenaires

DDT Jura

Liens annexes

• Vue XML des métadonnées
• Arrêté ministériel BCAE

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