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Département de Maine-et-Loire
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République
Française
Conventions de subventions du Département de Maine-et-Loire
Description
Données essentielles des conventions passées avec des organismes de droit privé pour l'octroi de subventions attribuées par le Département de Maine-et-Loire d'un montant supérieur à 23 000 euros, depuis août 2017, au sens du décret n° 2017-779 du 5 mai 2017.
Le jeu de données respecte le modèle de structure du Socle Commun des Données Locales (SCDL) :
- Diffuseur
- Attributions
- info@maine-et-loire.fr(Contact)Département de Maine-et-Loire(Créateur)Département de Maine-et-Loire(Éditeur)
- Dernière mise à jour
- 3 mars 2021
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Mis à jour le 18 déc. 2025
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