République
Française
Convention annuelle d'objectifs avec une association
Description
Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association l'"Avenir Sportif de Bédarrides - Châteauneuf-du-Pape" (ASBC RUGBY).
La convention est établie pour une durée d'un an, reconductible par tacite reconduction sans excéder trois ans.
- Producteur
Carmen BARBIER
Ce jeu de données a été publié à l'initiative et sous la responsabilité de Carmen BARBIER.- Dernière mise à jour
- 30 juin 2026
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Informations
- Mots-clés
- conventions-de-subvention
- Identifiant
- 6a4364c5037c733db6d6ca6e
Temporalité
- Création
- 30 juin 2026
- Fréquence
- Annuelle
- Couverture temporelle
- du 14 avril 2025 au 14 avril 2028
- Dernière mise à jour
- 30 juin 2026
Couverture spatiale
- Zones
- France
- Granularité de la couverture territoriale
- Pays