République
Française
Convention annuelle d'objectifs avec une association
Description
Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association l'"Avenir Sportif de Bédarrides - Châteauneuf-du-Pape" (ASBC RUGBY).
La convention est établie pour une durée d'un an, reconductible par tacite reconduction sans excéder trois ans.
- Producteur
Carmen BARBIER
Ce jeu de données a été publié à l'initiative et sous la responsabilité de Carmen BARBIER.- Dernière mise à jour
- 30 juin 2026
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Mis à jour le 30 juin 2026Format pdf (1,4 Mo)6 téléchargements