Commune de Saint-Gauzens | Document d'Urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Gauzens (81248). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 10 décembre 2024

Fichiers ⁽⁵⁾

Réutilisations et API ⁽⁰⁾

Discussions ⁽⁰⁾

Ressources communautaires

Informations

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1 fichier principal

Mis à jour le 4 août 2021Format zip (417,9 Mo)66

4 mises à jour

Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le 10 décembre 2024Format zip (145,4 Mo)58

Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le 14 novembre 2024Format zip (142,6 Mo)56

Mis à jour le 6 octobre 2023Format zip (144,3 Mo)65

Mis à jour le 16 mars 2023Format zip (287,0 Mo)59