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République
Française
Commune de Saint-Gauzens | Document d'Urbanisme
Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Gauzens (81248). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
- Dernière mise à jour
- 10 décembre 2024
Couverture temporelle non renseignée
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Qualité des métadonnées:
1 fichier principal
Mis à jour le 4 août 2021Format zip (417,9 Mo)35 téléchargements
Mise à jour
Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le 10 décembre 2024Format zip (145,4 Mo)28 téléchargements
Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le 14 novembre 2024Format zip (142,6 Mo)29 téléchargements
Mis à jour le 6 octobre 2023Format zip (144,3 Mo)41 téléchargements
Mis à jour le 16 mars 2023Format zip (287,0 Mo)29 téléchargements