Commune de Saint-Gauzens | Document d'Urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Gauzens (81248). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: December 10, 2024

Fichiers ⁽⁵⁾

Réutilisations et API ⁽⁰⁾

Discussions ⁽⁰⁾

Ressources communautaires

Informations

1 fichier principal

Mis à jour le August 4, 2021Format zip (417.9 Mo)63

4 mises à jour

Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le December 10, 2024Format zip (145.4 Mo)58

Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le November 14, 2024Format zip (142.6 Mo)53

Mis à jour le October 6, 2023Format zip (144.3 Mo)63

Mis à jour le March 16, 2023Format zip (287.0 Mo)56