Commune de Rivières | Document d'urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rivières (81225). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: December 9, 2024

Fichiers ⁽⁵⁾

Réutilisations et API ⁽⁰⁾

Discussions ⁽⁰⁾

Ressources communautaires

Informations

1 fichier principal

Mis à jour le January 4, 2021Format zip (271.5 Mo)82

Mise à jour

Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le December 9, 2024Format zip (95.0 Mo)48

Mis à jour le October 31, 2023Format zip (91.8 Mo)83

Mis à jour le January 4, 2022Format zip (211.5 Mo)94

Mis à jour le December 15, 2021Format zip (194.2 Mo)67