Commune de Rivières | Document d'urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rivières (81225). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 9 décembre 2024

Fichiers ⁽⁵⁾

Réutilisations et API ⁽⁰⁾

Discussions ⁽⁰⁾

Ressources communautaires

Informations

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1 fichier principal

Mis à jour le 4 janvier 2021Format zip (271,5 Mo)101

4 mises à jour

Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le 9 décembre 2024Format zip (95,0 Mo)57

Mis à jour le 31 octobre 2023Format zip (91,8 Mo)98

Mis à jour le 4 janvier 2022Format zip (211,5 Mo)113

Mis à jour le 15 décembre 2021Format zip (194,2 Mo)85