République
Française
Commune de Montgaillard | Document d'Urbanisme
Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montgaillard (81178). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
- Dernière mise à jour
Couverture temporelle non renseignée
Informations
- Identifiant
- 6294de568d191d81d9566af8
Temporalité
- Création
- Fréquence
- Sans régularité
- Dernière mise à jour
Couverture spatiale
- Zones
- Montgaillard
- Granularité de la couverture territoriale
- Commune française
Schéma de données
Les fichiers du jeu de données suivent le schéma : cnigfr/schema-carte-communale
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