Commune de Montgaillard | Document d'Urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montgaillard (81178). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 12 août 2025

Fichiers ⁽²⁾

Réutilisations et API ⁽⁰⁾

Discussions ⁽⁰⁾

Ressources communautaires

Informations

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1 fichier principal

Mis à jour le 30 mai 2022Format zip (20,0 Mo)76

1 mise à jour

Schéma:cnigfr/schema-carte-communaleMis à jour le 12 août 2025Format zip (22,3 Mo)111