Commune de Mézens | Document d'Urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Mézens (81164). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 10 décembre 2024

Fichiers ⁽³⁾

Réutilisations et API ⁽⁰⁾

Discussions ⁽⁰⁾

Ressources communautaires

Informations

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1 fichier principal

Mis à jour le 17 mars 2023Format zip (103,3 Mo)236

2 mises à jour

Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le 10 décembre 2024Format zip (53,7 Mo)105

Mis à jour le 31 octobre 2023Format zip (52,3 Mo)156