Commune de Graulhet | Document d'urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Graulhet (81105). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 5 février 2025

Fichiers ⁽⁴⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: graulhet plu shapefile standard-cnig-plu-v2014 urbanisme
Identifiant: 639c35c8259eec8b3ce32533
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 16 décembre 2022
Fréquence: Sans régularité
Dernière mise à jour: 5 février 2025

Couverture spatiale

Granularité de la couverture territoriale: Commune française

Schéma de données

Les fichiers du jeu de données suivent le schéma : cnigfr/schema-plan-local-urbanisme

Voir la documentation du schéma

Les schémas de données permettent de décrire des modèles de données, découvrez comment les schémas améliorent la qualité des données et quels sont les cas d'usages possibles sur schema.data.gouv.fr

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