République
Française
Commune de Busque | Document d'urbanisme
Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Busque (81043). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
- Dernière mise à jour
- 26 novembre 2024
Couverture temporelle non renseignée
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Qualité des métadonnées:
Informations
- Identifiant
- 60055425617685d716437925
Temporalité
- Création
- 18 janvier 2021
- Fréquence
- Sans régularité
- Dernière mise à jour
- 26 novembre 2024
Couverture spatiale
- Zones
- Busque
- Granularité de la couverture territoriale
- Commune française
Schéma de données
Les fichiers du jeu de données suivent le schéma : cnigfr/schema-plan-local-urbanisme
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