Commune de Busque | Document d'urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Busque (81043). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 26 novembre 2024

Fichiers ⁽⁴⁾

Réutilisations et API ⁽⁰⁾

Discussions ⁽⁰⁾

Ressources communautaires

Informations

1 fichier principal

Mis à jour le 18 janvier 2021Format zip (258,2 Mo)35

Mise à jour

Mis à jour le 26 novembre 2024Format zip (118,3 Mo)14

Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le 1 octobre 2024Format zip (115,8 Mo)27

Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le 16 août 2024Format zip (273,3 Mo)26