Commune de Busque | Document d'urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Busque (81043). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: November 26, 2024

Fichiers ⁽⁴⁾

Réutilisations et API ⁽⁰⁾

Discussions ⁽⁰⁾

Ressources communautaires

Informations

1 fichier principal

Mis à jour le January 18, 2021Format zip (258.2 Mo)90

3 mises à jour

Mis à jour le November 26, 2024Format zip (118.3 Mo)41

Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le October 1, 2024Format zip (115.8 Mo)50

Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le August 16, 2024Format zip (273.3 Mo)86