Archivé

CC de SAINT VINCENT LA COMMANDERIE 26382 Mise à jour 24/01/2006 - FIN de VALIDITE : 23/10/2015 caractère exécutoire de la révision du 12/10/2015

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT VINCENT LA COMMANDERIE 26382 Carte Communale CC approuvée le 17/05/2005 - 24/01/2006 - FIN de VALIDITE 23/10/2015 caractère exécutoire de la révision du 12/10/2015

Origine

Carte Communale CC approuvée le 17/05/2005 - 24/01/2006 - FIN de VALIDITE : 23/10/2015 caractère exécutoire de la révision du 12/10/2015
Référentiel de saisie : PCI-V 2014 - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Organisations partenaires

DDT Drôme

Liens annexes

➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Producteur: DDT Drôme
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 16 février 2020

Fichiers ⁽¹³⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: donnees-ouvertes passerelle-inspire planning-cadastre usage-des-sols
Identifiant: 58aed83bc751df310e63161b
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 23 février 2017
Fréquence: Inconnu
Dernière mise à jour: 16 février 2020

Couverture spatiale

Zones: Saint-Vincent-la-Commanderie
Granularité de la couverture territoriale: Autre

Intégrer sur votre site

<div data-udata-dataset="58aed83bc751df310e63161b"></div><script data-udata="https://www.data.gouv.fr/" src="https://www.data.gouv.fr/oembed.js" async defer></script>

CC de SAINT VINCENT LA COMMANDERIE 26382 Mise à jour 24/01/2006 - FIN de VALIDITE : 23/10/2015 caractère exécutoire de la révision du 12/10/2015

Vues

Téléchargements

Informations

Temporalité

Couverture spatiale

Intégrer sur votre site

Extras