République
Française
CC de SAINT JULIEN EN VERCORS 26309 approuvée le 10/12/2015
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT JULIEN EN VERCORS 26309 - CC approuvée le 10/12/2015 - caractère exécutoire le 21/12/2015 - délibération du 07/09/2015
- Diffuseur
- Attributions
- DDT 26 (Direction Départementale des Territoires de la Drôme)(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 22 novembre 2024
- Label
- INSPIRE
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Informations
- Identifiant
- 660bf80478de3d5e9000c541
Temporalité
- Création
- 15 juin 2017
- Fréquence
- Inconnu
- Dernière mise à jour
- 22 novembre 2024
Couverture spatiale
- Couverture géographique
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre