CC de MONTLAUR-EN-DIOIS 26204 approuvée le 12/10/2015

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MONTLAUR-EN-DIOIS 26204 - Carte Communale approuvée le 12/10/2015 (délibération du 09/09/2016 - caractère exécutoire le 27/11/2015)

Diffuseur: DDT Drôme
Attributions: DDT 26 (Direction Départementale des Territoires de la Drôme)(Détenteur des droits)
DDT 26 (Direction Départementale des Territoires de la Drôme)(Distributeur)
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 30 août 2019
Label: INSPIRE

Fichiers ⁽³⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: amenagement-urbanisme-zonages-planification donnees-ouvertes inspire usage-des-sols
Identifiant: 660bf7e5f94229040b00c530
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 6 novembre 2017
Fréquence: Inconnu
Dernière mise à jour: 30 août 2019

Couverture spatiale

Couverture géographique
Granularité de la couverture territoriale: Autre

Intégrer sur votre site

<div data-udata-dataset="660bf7e5f94229040b00c530"></div><script data-udata="https://www.data.gouv.fr/" src="https://www.data.gouv.fr/oembed.js" async defer></script>

CC de MONTLAUR-EN-DIOIS 26204 approuvée le 12/10/2015

Vues

Téléchargements

Informations

Temporalité

Couverture spatiale

Intégrer sur votre site

Extras

Moissonnage