Archivé

CC de DIVAJEU 26115 approuvée le 08/11/2005

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de DIVAJEU 26115 - Carte Communale CC approuvée le 08/11/2005 (délibération du 07/10/2005)

Origine

CC approuvée le 08/11/2005 (délibération du 07/10/2005)
Référentiel de saisie : PCI-V - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Organisations partenaires

DDT Drôme

Liens annexes

➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Producteur
DDT Drôme

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour
15 février 2020

Vues

0

Téléchargements

0

Qualité des métadonnées:
Bon(67 %)

  • Fréquence de mise à jour non renseignée

  • Couverture temporelle non renseignée

Fichiers 15Réutilisations et API 0Discussions 0Ressources communautaires Informations

Informations

Identifiant
58aed84388ee3875b637ddd7

Temporalité

Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
15 février 2020

Couverture spatiale

Zones
Divajeu
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Intégrer sur votre site

Extras