CC de CORNILLON SUR L'OULE 26105 - Procédure principale 28/11/2012

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours de la Carte Communale sur la commune de CORNILLON SUR L'OULE 26105 - CC approuvée le 28/11/2012 délibération du 02/11/2012 caractère exécutoire le 19/12/2012

Diffuseur: DDT Drôme
Attributions: DDT 26 (Direction Départementale des Territoires de la Drôme)(Détenteur des droits)
DDT 26 (Direction Départementale des Territoires de la Drôme)(Distributeur)
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 13 novembre 2024
Label: INSPIRE

Fichiers ⁽³⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: amenagement-urbanisme-zonages-planification donnees-ouvertes inspire usage-des-sols
Identifiant: 660bf7ebd1821263e083d690
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 5 juin 2018
Fréquence: Inconnu
Dernière mise à jour: 13 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture géographique
Granularité de la couverture territoriale: Autre

Intégrer sur votre site

<div data-udata-dataset="660bf7ebd1821263e083d690"></div><script data-udata="https://www.data.gouv.fr/" src="https://www.data.gouv.fr/oembed.js" async defer></script>

CC de CORNILLON SUR L'OULE 26105 - Procédure principale 28/11/2012

Vues

Téléchargements

Informations

Temporalité

Couverture spatiale

Intégrer sur votre site

Extras

Moissonnage