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CC de CHABRILLAN 26065 Révision 08/11/2005 - FIN de VALIDITE : 24/03/2017 caractère exécutoire du PLU approuvé le 21/02/2017

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de CHABRILLAN 26065 Carte Communale CC approuvée le 24/04/2003 - Révision approuvée le 08/11/2005 (AP) - FIN de VALIDITE : 24/03/2017 caractère exécutoire du PLU approuvé le 21/02/2017

Origine

Carte Communale CC approuvée le 24/04/2003 - Révision approuvée le 08/11/2005 (AP) - FIN de VALIDITE : 24/03/2017 caractère exécutoire du PLU approuvé le 21/02/2017
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Producteur: DDT Drôme
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 13 février 2020

Fichiers ⁽¹³⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: donnees-ouvertes passerelle-inspire planning-cadastre usage-des-sols
Identifiant: 58aed83ec751df310e63161d
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 23 février 2017
Fréquence: Inconnu
Dernière mise à jour: 13 février 2020

Couverture spatiale

Zones: Chabrillan
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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CC de CHABRILLAN 26065 Révision 08/11/2005 - FIN de VALIDITE : 24/03/2017 caractère exécutoire du PLU approuvé le 21/02/2017

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