République
Française
Archivé
CC de BARTHERNAY 26028 - Mise à jour 17/10/2017
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de BARTHERNAY 26028 - Carte communale CC approuvée le 23/11/2004 - Mise à jour du 17/10/2017
Origine
CC approuvée le 23/11/2004 - Mise à jour du 17/10/2017
Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014
Organisations partenaires
DDT Drôme
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- Producteur
- Dernière mise à jour
- 20 décembre 2018
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