République
Française
Cartes communales simplifiées à moyenne échelle en Charente-Maritime
Description
Zonages des cartes communales simplifiés 2014 pour des utilisations de planification à moyenne échelle, notamment au niveau intercommunal. Les données équivalentes pour les années 1999 à 2013 sont disponibles auprès du producteur référencé dans les métadonnées complémentaires.
- Attributions
- DDTM 17 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime)(Détenteur des droits)DDTM 17 - SCTE - Connaissances(Détenteur des droits)DDTM 17(Détenteur des droits)DDTM 17 - SCTE - Connaissances(Fournisseur)
- Dernière mise à jour
- 22 février 2017
- Label
- INSPIRE
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