Carte Zone Vulnérable Nitrates Arrêtés 1994 et 2002 - Aveyron

Carte Zone Vulnérable Nitrates
Arrêtés du Préfet Coordonnateur de Bassin
des 19 décembre 1994 et 29 novembre 2002

Origine

Organisme diffuseur CGET
Liste des communes classées en ZRR téléchargée sur le site de l'observatoire des territoires https://www.observatoire-des-territoires.gouv.fr/observatoire-des-territoires/fr/le-p-rim-tre-des-zrr-au-1er-juillet-2017-0
Arrêtés du 30/07/2014, du 16/03/2017 et du 22/02/2018. Géographie communale de 2017.

Organisations partenaires

DDT Aveyron

Liens annexes

• Vue XML des métadonnées
• Standard de données COVADIS : Zone de revitalisation (ZRR)

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