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Carte communale de ARVIGNA

Description

La carte communale (CC) est numérisée selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus des secteurs constructibles et inconstructibles (SECTEUR_CC), il peut contenir un autre jeux de données, les informations surfaciques (INFO_SURF).

Origine

Reconstruction par digitalisation à l'écran des secteurs constructibles et inconstructibles et des informations surfaciques qui figurent sur les documents graphiques de la carte communale. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l'IGN.

Organisations partenaires

DDT Ariège

Liens annexes

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Producteur
Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour
5 mars 2020

Vues

0

Téléchargements

0

Qualité des métadonnées:
Bon(67 %)

  • Fréquence de mise à jour non renseignée

  • Couverture temporelle non renseignée

Fichiers 3Réutilisations et API 0Discussions 0Ressources communautaires Informations

Informations

Identifiant
56eeeaff88ee382205908574

Temporalité

Création
20 mars 2016
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
5 mars 2020

Couverture spatiale

Zones
Arvigna
Granularité de la couverture territoriale
Autre

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Extras