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Carte communale de ALBIES

Description

La carte communale (CC) est numérisée selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus des secteurs constructibles et inconstructibles (SECTEUR_CC), il peut contenir un autre jeux de données, les informations surfaciques (INFO_SURF).

Origine

PLU approuvé le 10/05/2012 - Mise à jour SUP du 09/09/2016 - FIN de VALIDITE : 17/07/2017 Mise à jour SUP
Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Organisations partenaires

DDT Ariège

Liens annexes

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Producteur

Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour
17 février 2020

Vues

0

Téléchargements

0

Qualité des métadonnées:
Bon(67 %)

  • Fréquence de mise à jour non renseignée

  • Couverture temporelle non renseignée

Fichiers 25

Réutilisations et API 0

Discussions 0

Ressources communautaires

Informations

Informations

Identifiant
56eee53cc751df5054d6e93c

Temporalité

Création
20 mars 2016
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
17 février 2020

Couverture spatiale

Zones
Albiès
Granularité de la couverture territoriale
Autre

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Extras