Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand Est

Description

Localisation à la commune des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale, concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand Est depuis le 1er janvier 2016.

Diffuseur: DREAL Grand Est
Attributions: DREAL Grand Est (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)(Détenteur des droits)
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 7 juin 2019
Label: Inspire

Fichiers ⁽⁶⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: amenagement-urbanisme-zonages-amenagement autorite-environnementale avis document-urbanisme donnees-ouvertes inspire plan-prorgamme zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Identifiant: 67373fa2ec00afe5cdc40c80
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 26 mars 2018
Fréquence: Trimestrielle
Dernière mise à jour: 7 juin 2019

Couverture spatiale

Couverture géographique
Granularité de la couverture territoriale: Autre

Intégrer sur votre site

<div data-udata-dataset="67373fa2ec00afe5cdc40c80"></div><script data-udata="https://www.data.gouv.fr/" src="https://www.data.gouv.fr/oembed.js" async defer></script>

Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand Est

Vues

Téléchargements

Informations

Temporalité

Couverture spatiale

Intégrer sur votre site

Extras

Moissonnage