Arrêtés du Maire 2022

Description

Arrêtés du Maire de l'année 2022 en dehors des actes relatifs à la gestion de la voirie et des actes ni réglementaires ni individuels.

Producteur
Les Lilas

Licence
License Not Specified
Dernière mise à jour
15 décembre 2022

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Qualité des métadonnées:
À améliorer(56 %)

  • Description des données non renseignée

  • Documentation des fichiers manquante

  • Formats de fichiers non standards

  • Couverture spatiale non renseignée

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