Arrêtés du Maire 2018

Description

Arrêtés du Maire pour l'année 2018 pris sur les compétences propres du Maire en dehors des actes relatifs à la voirie et des actes ni individuels ni réglementaires.

Producteur: Les Lilas
Licence: Licence Ouverte / Open Licence
Dernière mise à jour: 10 juillet 2019

Fichiers ⁽²¹⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: acte-reglementaire arretes les-lilas maire
Identifiant: 5d25a5ab634f4141c574f496
License: Licence Ouverte / Open Licence

Temporalité

Création: 10 juillet 2019
Fréquence: Sans régularité
Couverture temporelle: 2018
Dernière mise à jour: 10 juillet 2019

Couverture spatiale

Granularité de la couverture territoriale: Commune française

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