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Ancien plan d'occupation des sols de VICDESSOS

Description

POS de Vicdessos caduc et application du RNU depuis le 27 mars 2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Producteur
Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Contacts
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour
15 novembre 2024

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Qualité des métadonnées:
À améliorer(56 %)
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Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Fichiers 6Réutilisations et API 0Discussions 0Ressources communautaires Informations

Informations

Identifiant
6737678072c8de1496c40b7f

Temporalité

Création
7 octobre 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
15 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture géographique
Granularité de la couverture territoriale
Autre

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Extras

Moissonnage