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POS de MONTBRUN-LES-BAINS 26193 - Mise à jour 26/02/2013 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de MONTBRUN-LES-BAINS 26193 - POS approuvé le 16/03/1999 - Mise à jour du 26/02/2013 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS – Loi ALUR
Origine
POS approuvé le 16/03/1999 - Mise à jour du 26/02/2013 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS – Loi ALUR
Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
15 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
5a099559c751df09dc152d2e
Temporalité
Création
13 novembre 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
15 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Montbrun-les-Bains
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
233
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