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PLU de MONTELIER 26197 - Modification N°1 12/12/2016 - FIN de VALIDITE : 06/10/2017 Mise à jour
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELIER 26197 - PLU approuvé le 16/09/2013 - Modification N°1 approuvée le 12/12/2016 caractère exécutoire le 15/12/2016 - FIN de VALIDITE : 06/10/2017 Mise à jour
Origine
PLU approuvé le 16/09/2013 - Modification N°1 approuvée le 12/12/2016 caractère exécutoire le 15/12/2016 - FIN de VALIDITE : 06/10/2017 Mise à jour
Référentiel de saisie : PCI-V - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
16 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
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Informations
Tags
ID
5a09950ec751df0dba6dd17c
Temporalité
Création
13 novembre 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
16 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Montélier
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
360
Téléchargements
630
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