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PLU de ETOILE SUR RHONE 26124 Modification simplifiée N°1 25/10/2016 - FIN de VALIDITE : 13/07/2017 Mise à jour
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLANSAYES 26093 - PLU approuvé le 31/07/2013 - Mise à jour SUP du 09/05/2019
Origine
PLU approuvé le 31/07/2013 - Mise à jour SUP du 09/05/2019
Référentiel de saisie des objets géographiques : PCI-V (Plan Cadastral Informatisé - Vecteur) - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
5 mars 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
5a0994fe88ee381e9441b0d3
Temporalité
Création
13 novembre 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
5 mars 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Étoile-sur-Rhône
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
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Visites
380
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604
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