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PLU de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 Mise à jour du 09/08/2016 et Modification N°2 13/07/2016 - FIN de VALIDITE : 03/02/2017 caractère exécutoire de la Modification N°3 approuvée le 19/12/2016
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 PLU approuvé le 16/12/2011 - Mise à jour du 09/08/2016 et Modification N°2 approuvée le 13/07/2016 Caractère exécutoire le 04/09/2016 - FIN de VALIDITE : 03/02/2017 caractère exécutoire de la Modification N°3 approuvée le 19/12/2016
Origine
données DDTM30 mises au format COVADIS dans le cadre du chantier piloté par la DREAL LR en 2015
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
⚠️ Ce jeu de données est géré par la plateforme geo.data.gouv.fr . Cette plateforme n'est pas activement maintenue et en conséquence, vous pouvez trouver de fausses données ou des métadonnées. Plus d'informations sur l'arrêt de geo.data.gouv.fr est disponible ici.
Dernière mise à jour
17 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
ID
58aed84588ee3877d4dfbca1
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
17 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Châteauneuf-sur-Isère
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
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