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PLU de LORIOL SUR DROME 26166 Modification simplifiée N°3 25/07/2016 - FIN de VALIDITE : 31/07/2017 Mise à jour
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LORIOL SUR DROME 26166 PLU approuvé le 30/03/2007 - Modification simplifiée N°3 approuvée le 25/07/2016 caractère exécutoire le 17/08/2016 - FIN de VALIDITE : 31/07/2017 Mise à jour SUP
Origine
PLU approuvé le 30/03/2007 - Modification simplifiée N°3 approuvée le 25/07/2016 caractère exécutoire le 17/08/2016 - FIN de VALIDITE : 31/07/2017 Mise à jour SUP
Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
15 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
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Informations
Mots-clés
ID
58aed841c751df310e63161f
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
15 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Loriol-sur-Drôme
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
220
Téléchargements
226
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