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PLU de de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 16/06/2016 - FIN de VALIDITE : 22/03/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 20/03/2017
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 - PLU approuvé le 16/06/2016 Caractère exécutoire le 20/06/2016 - FIN de VALIDITE : 22/03/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 20/03/2017
Origine
PLU approuvé le 08/04/2013 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 11/04/2016 caractère exécutoire le 05/05/2016
Référentiel de saisie : PCI-V 2014 - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
5 mars 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
58aed840c751df310e63161e
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
5 mars 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Saint-Sorlin-en-Valloire
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
246
Téléchargements
279
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