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PLU de BUIS LES BARONNIES 26063 Modification simplifiée N°2 27/05/2014
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BUIS LES BARONNIES 26063 PLU approuvé le 24/09/2012 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 27/05/2014 - Caractère exécutoire 11/07/2014
Origine
PLU approuvé le 24/09/2012 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 27/05/2014 - Caractère exécutoire 11/07/2014
Référentiel de saisie : BDP-I 2013 ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
14 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
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Informations
Mots-clés
ID
58aed829c751df310e631612
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
14 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Buis-les-Baronnies
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
297
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