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POS d'ANNEYRON 26010 Révision simplifiée 09/09/2015 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR)
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols d'ANNEYRON 26010 POS approuvé le 04/10/2001 - Révision simplifiée approuvée le 09/09/2015 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR)
Origine
POS approuvé le 04/10/2001 - Révision simplifiée approuvée le 09/09/2015 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR)
Référentiel de saisie : PCI Vecteur 2014 (Révision simplifiée sur 2015) -Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014 - 2015
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
14 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
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Informations
Tags
ID
58aed81ec751df31073d404d
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
14 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Anneyron
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
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