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PLU de BEAUREGARD BARET 26039 - Révision simplifiée N°2 25/06/2014 - FIN de VALIDITE : 19/07/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 06/06/2017

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUREGARD BARET 26039 PLU approuvé le 18/11/2014 - Révision simplifiée N°2 approuvée le 25/06/2014 - FIN de VALIDITE : 19/07/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 06/06/2017

Origine

PLU approuvé le 18/11/2014 - Révision simplifiée N°2 approuvée le 25/06/2014 - FIN de VALIDITE : 19/07/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 06/06/2017
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Dernière mise à jour

26 janvier 2020

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
66.66666666666666/100

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

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Informations

Temporalité

Création

23 février 2017

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

26 janvier 2020

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Beauregard-Baret

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

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Téléchargements

213

6 en avr. 2024

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