Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées du Département de Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 6 juil. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 7591100
États des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 12 mai 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1K3200
États des remboursements des frais de déplacement des conseillères départementales et conseillers départementaux Département de Loire-Atlantique Mis à jour il y a 19 joursMétadonnées :Bon (89 %) 1K2500
États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités Département de Loire-Atlantique Mis à jour il y a 19 joursMétadonnées :Bon (89 %) 1K1500
États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques Département de Loire-Atlantique Mis à jour il y a 19 joursMétadonnées :Bon (89 %) 1K1700
Sites Espaces naturels sensibles (ENS) de Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 1 juil. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K25100
