Localisation des zones classées au titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS).
La politique Espaces naturels sensible (ENS) est une compétence confiée aux Départements par le Code de l’urbanisme : «…
L’État, les collectivités territoriales et les groupements de collectivités territoriales doivent déclarer leurs dépenses relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation o…
Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de la part des véhicules à faibles ou à très faibles émissions dans le renouvellement de parc.
Annuaire des associations localisées en Loire-Atlantique et qui œuvrent pour des projets de développement durable à l'international.
L’appel à projets "Loire-Atlantique Solidarité sans frontière" a …
Dans le cadre de son engagement en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, le Département de Loire-Atlantique a mené un travail de recensement de…