Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées du Département de Loire-AtlantiqueDépartement de Loire-AtlantiqueL'identité de ce service public est certifiée par data.gouv.frMis à jour le 6 juil. 2026MétadonnéesBon (89 %) 932932 vues1717 téléchargements des ressources00 réutilisations00 abonnés
États des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementauxDépartement de Loire-AtlantiqueL'identité de ce service public est certifiée par data.gouv.frMis à jour le 12 mai 2026MétadonnéesBon (89 %) 1K1328 vues4747 téléchargements des ressources00 réutilisations00 abonnés
États des remboursements des frais de déplacement des conseillères départementales et conseillers départementauxDépartement de Loire-AtlantiqueL'identité de ce service public est certifiée par data.gouv.frMis à jour le 2 sept. 2026MétadonnéesBon (89 %) 1K1231 vues3232 téléchargements des ressources00 réutilisations00 abonnés
États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnitésDépartement de Loire-AtlantiqueL'identité de ce service public est certifiée par data.gouv.frMis à jour le 2 sept. 2026MétadonnéesBon (89 %) 1K1324 vues2525 téléchargements des ressources00 réutilisations00 abonnés
États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiquesDépartement de Loire-AtlantiqueL'identité de ce service public est certifiée par data.gouv.frMis à jour le 2 sept. 2026MétadonnéesBon (89 %) 1K1200 vues2828 téléchargements des ressources00 réutilisations00 abonnés
Sites Espaces naturels sensibles (ENS) de Loire-AtlantiqueDépartement de Loire-AtlantiqueL'identité de ce service public est certifiée par data.gouv.frMis à jour le 1 oct. 2026MétadonnéesBon (78 %) 2K1732 vues289289 téléchargements des ressources00 réutilisations00 abonnés