Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées du Département de Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 6 juil. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 8091100
États des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 12 mai 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1K3900
États des remboursements des frais de déplacement des conseillères départementales et conseillers départementaux Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 2 sept. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1K2800
États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 2 sept. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1K2300
États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 2 sept. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1K2600
Sites Espaces naturels sensibles (ENS) de Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique Mis à jour il y a 11 joursMétadonnées :Bon (78 %) 2K26500
