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278 jeux de données associés

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées du Département de Loire-Atlantique

Département de Loire-Atlantique

Mis à jour le Jul 6, 2026

439

0

0

0

États des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux

Département de Loire-Atlantique

Mis à jour le May 12, 2026

632

25

0

0

États des remboursements des frais de déplacement des conseillères départementales et conseillers départementaux

Département de Loire-Atlantique

Mis à jour 2 days ago

748

19

0

0

États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités

Département de Loire-Atlantique

Mis à jour le May 28, 2026

775

13

0

0

États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques

Département de Loire-Atlantique

Mis à jour le May 28, 2026

718

15

0

0

Sites Espaces naturels sensibles (ENS) de Loire-Atlantique

Département de Loire-Atlantique

Mis à jour le Jul 1, 2026

1K

225

0

0

Informations techniques