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Réutilisations ⁽⁰⁾

Discussions ⁽⁰⁾

278 jeux de données associés

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées du Département de Loire-Atlantique

Département de Loire-Atlantique

Mis à jour le mois dernier

281

0

0

0

États des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux

Département de Loire-Atlantique

Mis à jour le 12 mai 2026

495

25

0

0

États des remboursements des frais de déplacement des conseillères départementales et conseillers départementaux

Département de Loire-Atlantique

Mis à jour le 28 mai 2026

564

19

0

0

États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités

Département de Loire-Atlantique

Mis à jour le 28 mai 2026

614

13

0

0

États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques

Département de Loire-Atlantique

Mis à jour le 28 mai 2026

598

15

0

0

Sites Espaces naturels sensibles (ENS) de Loire-Atlantique

Département de Loire-Atlantique

Mis à jour le 1 juil. 2026

1K

221

0

0

Informations techniques