Direction Départementale et des Territoires du Cantal

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Direction Départementale et des Territoires (DDT) du Cantal

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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT2

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la…

Updated on 23 de septiembre de 2021

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Aires urbaines

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines (couronne périurbaine) dont au moins 40 % de la population résidente ayant…

Updated on 7 de noviembre de 2019

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Siège des EPCI

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

L_EPCI_Siege_P_015

Updated on 18 de junio de 2019

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N_Zone_propagation_S_015

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

zones de propagation issues de la modélisation des 2 seuils de pentes

Updated on 28 de julio de 2022

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Forêts relevant de la gestion de l'ONF selon régime forestier dans le Cantal (Forêts publiques)

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche SIG décrivant les contours des forêts publiques métropolitaines relevant du régime forestier : terrains domaniaux et communaux, y compris les terrains qui ne sont pas en nature de forêt.Ces contours ne doivent pas être considérés comme un référentiel mais uniquement à titre informatif…

Updated on 27 de julio de 2017

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Classement sonore des voies bruyantes du Cantal

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Classement établi en application de l’article L.571-10 et R.571-32 et 5 du code de l’environnement pour le département du Cantal. Classement approuvé par AP n°2011-102 du 29-08-2011. Seul le texte dudit arrêté fait foi juridiquement. Cette couche détermine la catégorie de la voie classée, en…

Updated on 3 de agosto de 2016

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L_Carrieres_P_015

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

L_Carrieres_P_015

Updated on 30 de mayo de 2022

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L_ZONAGE_SECHERESSE_S_015

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Zones de gestion sécheresse

Updated on 26 de julio de 2022

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L_POSTE_ELECTRIQUE_RTE_P_015

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Ce fichier présente, au 22 décembre 2017, pour le Cantal, l'ensemble des postes électriques de propriété ou copropriété RTE. Les postes électriques reçoivent l’énergie électrique, la transforment et la répartissent. Certains d’entre eux sont comparables à des échangeurs entre une autoroute et une…

Updated on 2 de mayo de 2018

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Zone de 15 kilomètres autour des communes d’Aurillac et d’Arpajon-sur -Cère (Cantal)

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Tampon de 15 kilomètres tracé autour des limites extérieures de l’unité urbaine de plus de 15 000 habitants d’Aurillac / Arpajon-sur-Cère (unité urbaine au sens du recensement général de la population). Couche créée par la DDT 15 pour servir de base à l’application de l’article L.122-2 IV nouveau…

Updated on 11 de febrero de 2016

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Espaces naturels protéges dans le Cantal

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Le Conservatoire d’espaces naturels d’Auvergne est une association (loi 1901) rassemblant autour d’un même objectif de préservation du patrimoine naturel des bénévoles, des collectivités, des associations et entreprises. Cet objectif est la protection de la nature, des paysages et de l’ensemble…

Updated on 5 de julio de 2017

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Carte de bruit stratégique - nuit – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type A)

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement. Réseau concerné : réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal Voies…

Updated on 20 de septiembre de 2016

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Aire géographique d'une indication géographique protégée de type autre que le vin dans le Cantal

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Selon le règlement européen N° 510/2006 est désignée sous le terme « aire géographique » une aire définie par un nom de région, un lieu spécifique ou, dans des cas spécifiques, un pays, et est utilisée pour décrire un produit agricole ou une denrée alimentaire, originaire de cette région, de ce…

Updated on 16 de diciembre de 2021

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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT1

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques : Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 57 à L.62-1 du code des…

Updated on 23 de septiembre de 2021

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Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type vin dans le Cantal

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

La Directive 1/2000 de l'INAO désigne sous le terme « aire géographique » la matérialisation de l'aire de production de l'AOP. Elle est définie par une liste d'entités administratives (départements, cantons, communes) ou par des limites géographiques naturelles. Elle correspond à l'aire délimitée…

Updated on 1 de marzo de 2021

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Territoire lié à une charte forestière de territoire (France)

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Les Chartes forestières de territoire sont instituées par l'article L12 de la Loi d'orientation sur la forêt (LOF) du 9 juillet 2001. Leur objectif est de développer le lien entre le développement économique, social et culturel d'un territoire forestier. Suite à la loi de modernisation de…

Updated on 7 de mayo de 2021

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Procédures d'urbanisme

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Table du zonage constitué des périmètres communaux dans lesquels une procédure administrative élabore ou révise un document d'urbanisme Ces données décrivent les procédures d'urbanisme dans leur dernier état connu en précisant leur situation en termes d'avancement et d'opposabilité. Une procédure…

Updated on 26 de noviembre de 2019

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L_FORETSHORSRF_S_015

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Forêts hors régime forestier

Updated on 19 de mayo de 2022

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Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le Cantal

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR : DEVN1013973A) Ces territoires peuvent être infra-communaux. La louveterie est une chasse aux loups et autres grands animaux…

Updated on 28 de septiembre de 2015

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L_FORETSRELEVANTDURF_S_015

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Forêts relevant du Régime forestier

Updated on 16 de mayo de 2022

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2 de mayo de 2024

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Fecha de creación

24 de junio de 2015