Last datasetshttps://www.data.gouv.fr/2024-03-19T10:48:47ZProgrammation prévisionnelle des achats B7 consolidée2024-03-19T10:47:25Z2024-03-19T10:48:47ZMégalis Bretagnehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/534fff8ba3a7292c64a77ed3/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-19:/es/datasets/65f96d3d30c8e128529264a2/Programmation prévisionnelle des achats en 2024 pour le B7 en Bretagne, soit :
la Région Bretagne, les Départements 22, 29, 35, 56, BMO, Rennes Métropole.<div class="markdown"><p>Programmation prévisionnelle des achats en 2024 pour le B7 en Bretagne, soit :<br>
la Région Bretagne, les Départements 22, 29, 35, 56, BMO, Rennes Métropole.</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f96d3d30c8e128529264a2/"
title="Programmation prévisionnelle des achats B7 consolidée">
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Partenaires des campus des métiers et qualifications2024-03-18T11:48:41Z2024-03-18T11:48:41ZRégion Île-de-Francehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/534fffa8a3a7292c64a780c8/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-18:/es/datasets/65f910f021fb1a1e6c924b51/Les Campus des métiers et des qualifications proposent des parcours de formation du CAP au doctorat.
L’écosystème de chaque campus rassemble des :
* Établissements scolaires (lycées généraux, technologiques et professionnels),
* Établissements d’enseignement supérieur (universités, écoles, etc.),
* Centres de formation d’apprentis (CFA),
* Organismes de formation initiale ou continue (Greta, etc.),
* Laboratoires de recherche,
* Entreprises,
* Associations.
### Point de vigilance
L'annuaire des partenaires, que constitue ce jeu de données, est en cours de finalisation. Les données, leur complétude, leur qualité, voire leur structure, pourront évoluer dans les prochaines semaines.<div class="markdown"><p>Les Campus des métiers et des qualifications proposent des parcours de formation du CAP au doctorat.</p>
<p>L’écosystème de chaque campus rassemble des :</p>
<ul>
<li>Établissements scolaires (lycées généraux, technologiques et professionnels),</li>
<li>Établissements d’enseignement supérieur (universités, écoles, etc.), </li>
<li>Centres de formation d’apprentis (CFA), </li>
<li>Organismes de formation initiale ou continue (Greta, etc.),</li>
<li>Laboratoires de recherche, </li>
<li>Entreprises, </li>
<li>Associations.</li>
</ul>
<h3>Point de vigilance</h3>
<p>L'annuaire des partenaires, que constitue ce jeu de données, est en cours de finalisation. Les données, leur complétude, leur qualité, voire leur structure, pourront évoluer dans les prochaines semaines.</p></div>
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title="Partenaires des campus des métiers et qualifications">
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Site économique2024-03-18T17:05:38Z2024-03-18T17:05:38ZBordeaux Métropolehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5b0d11f688ee382af4b18c95/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-18:/es/datasets/65f8dbe6cb114075da7ba548/[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#de_site_s)
Ce jeu de données représente sous forme de surfaciques les sites économiques fonctionnels métropolitains.
* * *
Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel :
[ Téléchargement au format AutoCAD DWG ](https://fr.ftp.opendatasoft.com/scnbdx/DWG/DE_SITE_S.dwg)<div class="markdown"><p><a href="https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#de_site_s" rel="nofollow"> <img alt="picto dictionnaire public" src="/assets/theme_image/dico_big.png"> Dictionnaire Public</a></p>
<p>Ce jeu de données représente sous forme de surfaciques les sites économiques fonctionnels métropolitains.</p>
<hr>
<p>Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel :</p>
<p><a href="https://fr.ftp.opendatasoft.com/scnbdx/DWG/DE_SITE_S.dwg" rel="nofollow"> Téléchargement au format AutoCAD DWG </a></p></div>
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Bureau de vote à l'adresse sur la ville de Donges2019-12-24T00:00:00Z2024-03-18T14:04:11ZCommunauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuairehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5733009988ee3843a3d1b934/tag:www.data.gouv.fr,2019-12-24:/es/datasets/65f8db439632b1208b7ba548/Bureau de vote à l'adresse à l'échelle de Saint-Nazaire Agglo. Cet outil se base sur l'appartenance géographique d'un point adresse aux secteurs de bureaux de vote. En cas de doute, merci d'utiliser le référentiel électoral unique mis à disposition par les services de l'état :
<https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/demarches-et-outils/ISE><div class="markdown"><p>Bureau de vote à l'adresse à l'échelle de Saint-Nazaire Agglo. Cet outil se base sur l'appartenance géographique d'un point adresse aux secteurs de bureaux de vote. En cas de doute, merci d'utiliser le référentiel électoral unique mis à disposition par les services de l'état :</p>
<p><a href="https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/demarches-et-outils/ISE" rel="nofollow">https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/demarches-et-outils/ISE</a></p></div>
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title="Bureau de vote à l'adresse sur la ville de Donges">
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Occupation du Sol - Grand Est - Moselle2024-03-18T00:00:00Z2024-03-18T00:00:00ZDataGrandEsthttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5bf7f6a3634f413588391745/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-18:/es/datasets/65f8db34ed2e6813a77ba548/Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de la Moselle (57). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niveau 5 transversal caractérise la perméabilité du sol des zones artificialisées. La publication du 3e millésime introduit les éléments suivants : \- Un niveau 6 associé aux emprises militaires. \- Une correspondance avec la nomenclature de l’OCSGE IGN et les classes caractérisant le couvert \- Une correspondance avec la nomenclature de la loi LCR en 10 classes relative au Décret no 2023-1096 du 27 novembre 2023 relatif à l’évaluation et au suivi de l’artificialisation des sols [Plus d'information](https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/3yIijoSN0rfmEsh7Tl3hScKaN5YM8TCPy2C_ZbLX96A=/JOE_TEXTE) Les fichiers de données sont accessibles en téléchargement via ce [lien](https://ftp.datagrandest.fr/opendata/ocs-grand-est/57/ocs_grand_est_d57_v202402.zip). Elle sont accompagnés d'une documentation, de projets QGIS et ArcMap et de leurs fichiers de style prêts à l'emploi.<div class="markdown"><p>Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de la Moselle (57). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niveau 5 transversal caractérise la perméabilité du sol des zones artificialisées. La publication du 3e millésime introduit les éléments suivants : - Un niveau 6 associé aux emprises militaires. - Une correspondance avec la nomenclature de l’OCSGE IGN et les classes caractérisant le couvert - Une correspondance avec la nomenclature de la loi LCR en 10 classes relative au Décret no 2023-1096 du 27 novembre 2023 relatif à l’évaluation et au suivi de l’artificialisation des sols <a href="https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/3yIijoSN0rfmEsh7Tl3hScKaN5YM8TCPy2C_ZbLX96A=/JOE_TEXTE" rel="nofollow">Plus d'information</a> Les fichiers de données sont accessibles en téléchargement via ce <a href="https://ftp.datagrandest.fr/opendata/ocs-grand-est/57/ocs_grand_est_d57_v202402.zip" rel="nofollow">lien</a>. Elle sont accompagnés d'une documentation, de projets QGIS et ArcMap et de leurs fichiers de style prêts à l'emploi.</p></div>
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title="Occupation du Sol - Grand Est - Moselle">
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Occupation du Sol - Grand Est - Ardennes2024-03-18T00:00:00Z2024-03-18T00:00:00ZDataGrandEsthttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5bf7f6a3634f413588391745/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-18:/es/datasets/65f8db34fd074395157ba549/Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département des Ardennes (08). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niveau 5 transversal caractérise la perméabilité du sol des zones artificialisées. La publication du 3e millésime introduit les éléments suivants : \- Un niveau 6 associé aux emprises militaires. \- Une correspondance avec la nomenclature de l’OCSGE IGN et les classes caractérisant le couvert \- Une correspondance avec la nomenclature de la loi LCR en 10 classes relative au Décret no 2023-1096 du 27 novembre 2023 relatif à l’évaluation et au suivi de l’artificialisation des sols [Plus d'information](https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/3yIijoSN0rfmEsh7Tl3hScKaN5YM8TCPy2C_ZbLX96A=/JOE_TEXTE) Les fichiers de données sont accessibles en téléchargement via ce [lien](https://ftp.datagrandest.fr/opendata/ocs-grand-est/08/ocs_grand_est_d08_v202402.zip). Elle sont accompagnés d'une documentation, de projets QGIS et ArcMap et de leurs fichiers de style prêts à l'emploi.<div class="markdown"><p>Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département des Ardennes (08). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niveau 5 transversal caractérise la perméabilité du sol des zones artificialisées. La publication du 3e millésime introduit les éléments suivants : - Un niveau 6 associé aux emprises militaires. - Une correspondance avec la nomenclature de l’OCSGE IGN et les classes caractérisant le couvert - Une correspondance avec la nomenclature de la loi LCR en 10 classes relative au Décret no 2023-1096 du 27 novembre 2023 relatif à l’évaluation et au suivi de l’artificialisation des sols <a href="https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/3yIijoSN0rfmEsh7Tl3hScKaN5YM8TCPy2C_ZbLX96A=/JOE_TEXTE" rel="nofollow">Plus d'information</a> Les fichiers de données sont accessibles en téléchargement via ce <a href="https://ftp.datagrandest.fr/opendata/ocs-grand-est/08/ocs_grand_est_d08_v202402.zip" rel="nofollow">lien</a>. Elle sont accompagnés d'une documentation, de projets QGIS et ArcMap et de leurs fichiers de style prêts à l'emploi.</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8db34fd074395157ba549/"
title="Occupation du Sol - Grand Est - Ardennes">
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Occupation du Sol - Grand Est - Vosges2024-03-18T00:00:00Z2024-03-18T00:00:00ZDataGrandEsthttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5bf7f6a3634f413588391745/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-18:/es/datasets/65f8db349851914edf7ba548/Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département des Vosges (88). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niveau 5 transversal caractérise la perméabilité du sol des zones artificialisées. La publication du 3e millésime introduit les éléments suivants : \- Un niveau 6 associé aux emprises militaires. \- Une correspondance avec la nomenclature de l’OCSGE IGN et les classes caractérisant le couvert \- Une correspondance avec la nomenclature de la loi LCR en 10 classes relative au Décret no 2023-1096 du 27 novembre 2023 relatif à l’évaluation et au suivi de l’artificialisation des sols [Plus d'information](https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/3yIijoSN0rfmEsh7Tl3hScKaN5YM8TCPy2C_ZbLX96A=/JOE_TEXTE) Les fichiers de données sont accessibles en téléchargement via ce [lien](https://ftp.datagrandest.fr/opendata/ocs-grand-est/88/ocs_grand_est_d88_v202402.zip). Elle sont accompagnés d'une documentation, de projets QGIS et ArcMap et de leurs fichiers de style prêts à l'emploi.<div class="markdown"><p>Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département des Vosges (88). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niveau 5 transversal caractérise la perméabilité du sol des zones artificialisées. La publication du 3e millésime introduit les éléments suivants : - Un niveau 6 associé aux emprises militaires. - Une correspondance avec la nomenclature de l’OCSGE IGN et les classes caractérisant le couvert - Une correspondance avec la nomenclature de la loi LCR en 10 classes relative au Décret no 2023-1096 du 27 novembre 2023 relatif à l’évaluation et au suivi de l’artificialisation des sols <a href="https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/3yIijoSN0rfmEsh7Tl3hScKaN5YM8TCPy2C_ZbLX96A=/JOE_TEXTE" rel="nofollow">Plus d'information</a> Les fichiers de données sont accessibles en téléchargement via ce <a href="https://ftp.datagrandest.fr/opendata/ocs-grand-est/88/ocs_grand_est_d88_v202402.zip" rel="nofollow">lien</a>. Elle sont accompagnés d'une documentation, de projets QGIS et ArcMap et de leurs fichiers de style prêts à l'emploi.</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8db349851914edf7ba548/"
title="Occupation du Sol - Grand Est - Vosges">
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Occupation du Sol - Grand Est - Marne2024-03-18T00:00:00Z2024-03-18T00:00:00ZDataGrandEsthttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5bf7f6a3634f413588391745/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-18:/es/datasets/65f8db34e46716adf77ba548/Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de la Marne (51). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niveau 5 transversal caractérise la perméabilité du sol des zones artificialisées. La publication du 3e millésime introduit les éléments suivants : \- Un niveau 6 associé aux emprises militaires. \- Une correspondance avec la nomenclature de l’OCSGE IGN et les classes caractérisant le couvert \- Une correspondance avec la nomenclature de la loi LCR en 10 classes relative au Décret no 2023-1096 du 27 novembre 2023 relatif à l’évaluation et au suivi de l’artificialisation des sols [Plus d'information](https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/3yIijoSN0rfmEsh7Tl3hScKaN5YM8TCPy2C_ZbLX96A=/JOE_TEXTE) Les fichiers de données sont accessibles en téléchargement via ce [lien](https://ftp.datagrandest.fr/opendata/ocs-grand-est/51/ocs_grand_est_d51_v202402.zip). Elle sont accompagnés d'une documentation, de projets QGIS et ArcMap et de leurs fichiers de style prêts à l'emploi.<div class="markdown"><p>Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de la Marne (51). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niveau 5 transversal caractérise la perméabilité du sol des zones artificialisées. La publication du 3e millésime introduit les éléments suivants : - Un niveau 6 associé aux emprises militaires. - Une correspondance avec la nomenclature de l’OCSGE IGN et les classes caractérisant le couvert - Une correspondance avec la nomenclature de la loi LCR en 10 classes relative au Décret no 2023-1096 du 27 novembre 2023 relatif à l’évaluation et au suivi de l’artificialisation des sols <a href="https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/3yIijoSN0rfmEsh7Tl3hScKaN5YM8TCPy2C_ZbLX96A=/JOE_TEXTE" rel="nofollow">Plus d'information</a> Les fichiers de données sont accessibles en téléchargement via ce <a href="https://ftp.datagrandest.fr/opendata/ocs-grand-est/51/ocs_grand_est_d51_v202402.zip" rel="nofollow">lien</a>. Elle sont accompagnés d'une documentation, de projets QGIS et ArcMap et de leurs fichiers de style prêts à l'emploi.</p></div>
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title="Occupation du Sol - Grand Est - Marne">
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Occupation du Sol - Grand Est - Haut-Rhin2024-03-18T00:00:00Z2024-03-18T00:00:00ZDataGrandEsthttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5bf7f6a3634f413588391745/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-18:/es/datasets/65f8db349c5dafb1907ba548/Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département du Haut-Rhin (68). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niveau 5 transversal caractérise la perméabilité du sol des zones artificialisées. La publication du 3e millésime introduit les éléments suivants : \- Un niveau 6 associé aux emprises militaires. \- Une correspondance avec la nomenclature de l’OCSGE IGN et les classes caractérisant le couvert \- Une correspondance avec la nomenclature de la loi LCR en 10 classes relative au Décret no 2023-1096 du 27 novembre 2023 relatif à l’évaluation et au suivi de l’artificialisation des sols [Plus d'information](https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/3yIijoSN0rfmEsh7Tl3hScKaN5YM8TCPy2C_ZbLX96A=/JOE_TEXTE) Les fichiers de données sont accessibles en téléchargement via ce [lien](https://ftp.datagrandest.fr/opendata/ocs-grand-est/68/ocs_grand_est_d68_v202402.zip). Elle sont accompagnés d'une documentation, de projets QGIS et ArcMap et de leurs fichiers de style prêts à l'emploi.<div class="markdown"><p>Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département du Haut-Rhin (68). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niveau 5 transversal caractérise la perméabilité du sol des zones artificialisées. La publication du 3e millésime introduit les éléments suivants : - Un niveau 6 associé aux emprises militaires. - Une correspondance avec la nomenclature de l’OCSGE IGN et les classes caractérisant le couvert - Une correspondance avec la nomenclature de la loi LCR en 10 classes relative au Décret no 2023-1096 du 27 novembre 2023 relatif à l’évaluation et au suivi de l’artificialisation des sols <a href="https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/3yIijoSN0rfmEsh7Tl3hScKaN5YM8TCPy2C_ZbLX96A=/JOE_TEXTE" rel="nofollow">Plus d'information</a> Les fichiers de données sont accessibles en téléchargement via ce <a href="https://ftp.datagrandest.fr/opendata/ocs-grand-est/68/ocs_grand_est_d68_v202402.zip" rel="nofollow">lien</a>. Elle sont accompagnés d'une documentation, de projets QGIS et ArcMap et de leurs fichiers de style prêts à l'emploi.</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8db349c5dafb1907ba548/"
title="Occupation du Sol - Grand Est - Haut-Rhin">
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</a>
Occupation du Sol - Grand Est - Bas-Rhin2024-03-18T00:00:00Z2024-03-18T00:00:00ZDataGrandEsthttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5bf7f6a3634f413588391745/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-18:/es/datasets/65f8db34114027ab1e7ba548/Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département du Bas-Rhin (67). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niveau 5 transversal caractérise la perméabilité du sol des zones artificialisées. La publication du 3e millésime introduit les éléments suivants : \- Un niveau 6 associé aux emprises militaires. \- Une correspondance avec la nomenclature de l’OCSGE IGN et les classes caractérisant le couvert \- Une correspondance avec la nomenclature de la loi LCR en 10 classes relative au Décret no 2023-1096 du 27 novembre 2023 relatif à l’évaluation et au suivi de l’artificialisation des sols [Plus d'information](https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/3yIijoSN0rfmEsh7Tl3hScKaN5YM8TCPy2C_ZbLX96A=/JOE_TEXTE) Les fichiers de données sont accessibles en téléchargement via ce [lien](https://ftp.datagrandest.fr/opendata/ocs-grand-est/67/ocs_grand_est_d67_v202402.zip). Elle sont accompagnés d'une documentation, de projets QGIS et ArcMap et de leurs fichiers de style prêts à l'emploi.<div class="markdown"><p>Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département du Bas-Rhin (67). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niveau 5 transversal caractérise la perméabilité du sol des zones artificialisées. La publication du 3e millésime introduit les éléments suivants : - Un niveau 6 associé aux emprises militaires. - Une correspondance avec la nomenclature de l’OCSGE IGN et les classes caractérisant le couvert - Une correspondance avec la nomenclature de la loi LCR en 10 classes relative au Décret no 2023-1096 du 27 novembre 2023 relatif à l’évaluation et au suivi de l’artificialisation des sols <a href="https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/3yIijoSN0rfmEsh7Tl3hScKaN5YM8TCPy2C_ZbLX96A=/JOE_TEXTE" rel="nofollow">Plus d'information</a> Les fichiers de données sont accessibles en téléchargement via ce <a href="https://ftp.datagrandest.fr/opendata/ocs-grand-est/67/ocs_grand_est_d67_v202402.zip" rel="nofollow">lien</a>. Elle sont accompagnés d'une documentation, de projets QGIS et ArcMap et de leurs fichiers de style prêts à l'emploi.</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8db34114027ab1e7ba548/"
title="Occupation du Sol - Grand Est - Bas-Rhin">
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</a>
Occupation du Sol - Grand Est - Meuse2024-03-18T00:00:00Z2024-03-18T00:00:00ZDataGrandEsthttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5bf7f6a3634f413588391745/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-18:/es/datasets/65f8db34fd074395157ba548/Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de Meuse (55). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niveau 5 transversal caractérise la perméabilité du sol des zones artificialisées. La publication du 3e millésime introduit les éléments suivants : \- Un niveau 6 associé aux emprises militaires. \- Une correspondance avec la nomenclature de l’OCSGE IGN et les classes caractérisant le couvert \- Une correspondance avec la nomenclature de la loi LCR en 10 classes relative au Décret no 2023-1096 du 27 novembre 2023 relatif à l’évaluation et au suivi de l’artificialisation des sols [Plus d'information](https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/3yIijoSN0rfmEsh7Tl3hScKaN5YM8TCPy2C_ZbLX96A=/JOE_TEXTE) Les fichiers de données sont accessibles en téléchargement via ce [lien](https://ftp.datagrandest.fr/opendata/ocs-grand-est/55/ocs_grand_est_d55_v202402.zip). Elle sont accompagnés d'une documentation, de projets QGIS et ArcMap et de leurs fichiers de style prêts à l'emploi.<div class="markdown"><p>Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de Meuse (55). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niveau 5 transversal caractérise la perméabilité du sol des zones artificialisées. La publication du 3e millésime introduit les éléments suivants : - Un niveau 6 associé aux emprises militaires. - Une correspondance avec la nomenclature de l’OCSGE IGN et les classes caractérisant le couvert - Une correspondance avec la nomenclature de la loi LCR en 10 classes relative au Décret no 2023-1096 du 27 novembre 2023 relatif à l’évaluation et au suivi de l’artificialisation des sols <a href="https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/3yIijoSN0rfmEsh7Tl3hScKaN5YM8TCPy2C_ZbLX96A=/JOE_TEXTE" rel="nofollow">Plus d'information</a> Les fichiers de données sont accessibles en téléchargement via ce <a href="https://ftp.datagrandest.fr/opendata/ocs-grand-est/55/ocs_grand_est_d55_v202402.zip" rel="nofollow">lien</a>. Elle sont accompagnés d'une documentation, de projets QGIS et ArcMap et de leurs fichiers de style prêts à l'emploi.</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8db34fd074395157ba548/"
title="Occupation du Sol - Grand Est - Meuse">
<img alt=""
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</a>
Occupation du Sol - Grand Est - Meurthe-et-Moselle2024-03-18T00:00:00Z2024-03-18T00:00:00ZDataGrandEsthttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5bf7f6a3634f413588391745/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-18:/es/datasets/65f8db339f7d8a112c924b51/Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de Meurthe-et-Moselle (54). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niveau 5 transversal caractérise la perméabilité du sol des zones artificialisées. La publication du 3e millésime introduit les éléments suivants : \- Un niveau 6 associé aux emprises militaires. \- Une correspondance avec la nomenclature de l’OCSGE IGN et les classes caractérisant le couvert \- Une correspondance avec la nomenclature de la loi LCR en 10 classes relative au Décret no 2023-1096 du 27 novembre 2023 relatif à l’évaluation et au suivi de l’artificialisation des sols [Plus d'information](https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/3yIijoSN0rfmEsh7Tl3hScKaN5YM8TCPy2C_ZbLX96A=/JOE_TEXTE) Les fichiers de données sont accessibles en téléchargement via ce [lien](https://ftp.datagrandest.fr/opendata/ocs-grand-est/54/ocs_grand_est_d54_v202402.zip). Elle sont accompagnés d'une documentation, de projets QGIS et ArcMap et de leurs fichiers de style prêts à l'emploi.<div class="markdown"><p>Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de Meurthe-et-Moselle (54). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant le couvert, un niveau 5 transversal caractérise la perméabilité du sol des zones artificialisées. La publication du 3e millésime introduit les éléments suivants : - Un niveau 6 associé aux emprises militaires. - Une correspondance avec la nomenclature de l’OCSGE IGN et les classes caractérisant le couvert - Une correspondance avec la nomenclature de la loi LCR en 10 classes relative au Décret no 2023-1096 du 27 novembre 2023 relatif à l’évaluation et au suivi de l’artificialisation des sols <a href="https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/3yIijoSN0rfmEsh7Tl3hScKaN5YM8TCPy2C_ZbLX96A=/JOE_TEXTE" rel="nofollow">Plus d'information</a> Les fichiers de données sont accessibles en téléchargement via ce <a href="https://ftp.datagrandest.fr/opendata/ocs-grand-est/54/ocs_grand_est_d54_v202402.zip" rel="nofollow">lien</a>. Elle sont accompagnés d'une documentation, de projets QGIS et ArcMap et de leurs fichiers de style prêts à l'emploi.</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8db339f7d8a112c924b51/"
title="Occupation du Sol - Grand Est - Meurthe-et-Moselle">
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</a>
Plan Local d'Urbanisme de Saint-Vincent-du-Lorouër2024-03-19T00:08:33Z2024-03-19T00:08:33ZDo.TeRR . Géo-Centrehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5a83f81fc751df6f8573eb8a/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-19:/es/datasets/65f8d781dcaf6068637ba54a/Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Vincent-du-Lorouër. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG<div class="markdown"><p>Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Vincent-du-Lorouër. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8d781dcaf6068637ba54a/"
title="Plan Local d'Urbanisme de Saint-Vincent-du-Lorouër">
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</a>
Carte communale de Courdemanche2024-03-19T00:08:32Z2024-03-19T00:08:32ZDo.TeRR . Géo-Centrehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5a83f81fc751df6f8573eb8a/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-19:/es/datasets/65f8d78071763fee647ba54c/Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Courdemanche. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG<div class="markdown"><p>Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Courdemanche. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8d78071763fee647ba54c/"
title="Carte communale de Courdemanche">
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</a>
Intercommunalité à Fiscalité Propre en région Centre-Val de Loire en 20172017-01-15T00:00:00Z2024-03-19T00:08:32ZDo.TeRR . Géo-Centrehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5a83f81fc751df6f8573eb8a/tag:www.data.gouv.fr,2017-01-15:/es/datasets/65f8d780e2e6fb26217ba54c/Etablissements Publics de Coopération Intercommunale en région Centre-Val de Loire au 1er janvier 2017<div class="markdown"><p>Etablissements Publics de Coopération Intercommunale en région Centre-Val de Loire au 1er janvier 2017</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8d780e2e6fb26217ba54c/"
title="Intercommunalité à Fiscalité Propre en région Centre-Val de Loire en 2017">
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Carte communale de Martaizé2024-03-19T00:08:31Z2024-03-19T00:08:31ZDo.TeRR . Géo-Centrehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5a83f81fc751df6f8573eb8a/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-19:/es/datasets/65f8d77f3f8dac7f987ba54a/Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Martaizé. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG<div class="markdown"><p>Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Martaizé. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8d77f3f8dac7f987ba54a/"
title="Carte communale de Martaizé">
<img alt=""
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</a>
Plan Local d'Urbanisme de Montabon2024-03-19T00:08:29Z2024-03-19T00:08:29ZDo.TeRR . Géo-Centrehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5a83f81fc751df6f8573eb8a/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-19:/es/datasets/65f8d77d84e89ba81f924b57/Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montabon. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG<div class="markdown"><p>Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montabon. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8d77d84e89ba81f924b57/"
title="Plan Local d'Urbanisme de Montabon">
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</a>
Carte communale de Marnay2024-03-19T00:08:29Z2024-03-19T00:08:29ZDo.TeRR . Géo-Centrehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5a83f81fc751df6f8573eb8a/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-19:/es/datasets/65f8d77d71763fee647ba54b/Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Marnay. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG<div class="markdown"><p>Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Marnay. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8d77d71763fee647ba54b/"
title="Carte communale de Marnay">
<img alt=""
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</a>
Plan local d'urbanisme de Trinité2024-03-19T00:08:29Z2024-03-19T00:08:29ZDo.TeRR . Géo-Centrehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5a83f81fc751df6f8573eb8a/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-19:/es/datasets/65f8d77de2e6fb26217ba54b/Plan Local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Trinité. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.<div class="markdown"><p>Plan Local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Trinité. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8d77de2e6fb26217ba54b/"
title="Plan local d'urbanisme de Trinité">
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</a>
Plan local d'urbanisme de Poisat2024-03-19T00:08:27Z2024-03-19T00:08:27ZDo.TeRR . Géo-Centrehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5a83f81fc751df6f8573eb8a/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-19:/es/datasets/65f8d77b84e89ba81f924b56/Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur
la commune de Poisat. Ce PLU est numérisé conformément aux
prescriptions nationales du CNIG.<div class="markdown"><p>Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur<br>
la commune de Poisat. Ce PLU est numérisé conformément aux<br>
prescriptions nationales du CNIG.</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8d77b84e89ba81f924b56/"
title="Plan local d'urbanisme de Poisat">
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</a>
Crue décennale de la Loire Moyenne et Loire aval (données historiques)2003-06-01T00:00:00Z2024-03-19T00:08:27ZDo.TeRR . Géo-Centrehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5a83f81fc751df6f8573eb8a/tag:www.data.gouv.fr,2003-06-01:/es/datasets/65f8d77c3b6c1e550c7ba549/Enveloppe des crues décennales sur la Loire, déterminée à partir de données historiques.
L'enveloppe de la crue décennale est la zone inondée par une crue qui a 1 chance sur 10 de se produire au cours d'une année.<div class="markdown"><p>Enveloppe des crues décennales sur la Loire, déterminée à partir de données historiques.<br>
L'enveloppe de la crue décennale est la zone inondée par une crue qui a 1 chance sur 10 de se produire au cours d'une année.</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8d77c3b6c1e550c7ba549/"
title="Crue décennale de la Loire Moyenne et Loire aval (données historiques)">
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Plan Local d'Urbanisme de MAGNY-COURS2024-03-19T00:08:27Z2024-03-19T00:08:27ZDo.TeRR . Géo-Centrehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5a83f81fc751df6f8573eb8a/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-19:/es/datasets/65f8d77bd100351d3b7ba54a/Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAGNY-COURS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG<div class="markdown"><p>Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAGNY-COURS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8d77bd100351d3b7ba54a/"
title="Plan Local d'Urbanisme de MAGNY-COURS">
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Plan Local d'Urbanisme de LEMERE2024-03-19T00:08:27Z2024-03-19T00:08:27ZDo.TeRR . Géo-Centrehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5a83f81fc751df6f8573eb8a/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-19:/es/datasets/65f8d77ba2847e5b5b7ba549/Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEMERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG<div class="markdown"><p>Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEMERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG</p></div>
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title="Plan Local d'Urbanisme de LEMERE">
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</a>
Plan local d'urbanisme de Noyarey2016-04-01T00:00:00Z2024-03-19T00:08:27ZDo.TeRR . Géo-Centrehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5a83f81fc751df6f8573eb8a/tag:www.data.gouv.fr,2016-04-01:/es/datasets/65f8d77bdcaf6068637ba549/Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur
la commune de Noyarey. Ce PLU est numérisé conformément aux
prescriptions nationales du CNIG.<div class="markdown"><p>Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur<br>
la commune de Noyarey. Ce PLU est numérisé conformément aux<br>
prescriptions nationales du CNIG.</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8d77bdcaf6068637ba549/"
title="Plan local d'urbanisme de Noyarey">
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</a>
Carte communale de Le Housseau-Brétignolles en Mayenne2024-03-19T00:08:25Z2024-03-19T00:08:25ZDo.TeRR . Géo-Centrehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5a83f81fc751df6f8573eb8a/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-19:/es/datasets/65f8d779d0aa4747ff7ba549/Carte communale (CC) numérisée de la commune de Le Housseau-Brétignolles (code INSEE 53118) approuvée le 16/12/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Housseau-Brétignolles. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.<div class="markdown"><p>Carte communale (CC) numérisée de la commune de Le Housseau-Brétignolles (code INSEE 53118) approuvée le 16/12/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Housseau-Brétignolles. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8d779d0aa4747ff7ba549/"
title="Carte communale de Le Housseau-Brétignolles en Mayenne">
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</a>
Carte communale de Le Tronchet2024-03-19T00:08:24Z2024-03-19T00:08:24ZDo.TeRR . Géo-Centrehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5a83f81fc751df6f8573eb8a/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-19:/es/datasets/65f8d778dcaf6068637ba548/Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Tronchet. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG<div class="markdown"><p>Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Tronchet. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8d778dcaf6068637ba548/"
title="Carte communale de Le Tronchet">
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</a>
Plan local d'urbanisme de Ploubezre2024-03-19T00:08:22Z2024-03-19T00:08:22ZDo.TeRR . Géo-Centrehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5a83f81fc751df6f8573eb8a/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-19:/es/datasets/65f8d776e2e6fb26217ba54a/Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ploubezre. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014<div class="markdown"><p>Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ploubezre. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8d776e2e6fb26217ba54a/"
title="Plan local d'urbanisme de Ploubezre">
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</a>
Carte communale d'Assé-le-Riboul2024-03-19T00:08:21Z2024-03-19T00:08:21ZDo.TeRR . Géo-Centrehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5a83f81fc751df6f8573eb8a/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-19:/es/datasets/65f8d775d0aa4747ff7ba548/Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Assé-le-Riboul. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG<div class="markdown"><p>Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Assé-le-Riboul. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8d775d0aa4747ff7ba548/"
title="Carte communale d'Assé-le-Riboul">
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</a>
Plan local d'urbanisme de Penvénan2024-03-19T00:08:21Z2024-03-19T00:08:21ZDo.TeRR . Géo-Centrehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5a83f81fc751df6f8573eb8a/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-19:/es/datasets/65f8d775d100351d3b7ba549/Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Penvénan. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014<div class="markdown"><p>Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Penvénan. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8d775d100351d3b7ba549/"
title="Plan local d'urbanisme de Penvénan">
<img alt=""
src="https://static.data.gouv.fr/avatars/5e/f34e1e6e504ee698df831905bb0362.png">
</a>
Plan local d'urbanisme de Saint Georges de Commiers2011-06-27T00:00:00Z2024-03-19T00:08:21ZDo.TeRR . Géo-Centrehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5a83f81fc751df6f8573eb8a/tag:www.data.gouv.fr,2011-06-27:/es/datasets/65f8d7753b6c1e550c7ba548/Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur
la commune de Saint Georges de Commiers. Ce PLU est numérisé conformément aux
prescriptions nationales du CNIG.<div class="markdown"><p>Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur<br>
la commune de Saint Georges de Commiers. Ce PLU est numérisé conformément aux<br>
prescriptions nationales du CNIG.</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8d7753b6c1e550c7ba548/"
title="Plan local d'urbanisme de Saint Georges de Commiers">
<img alt=""
src="https://static.data.gouv.fr/avatars/5e/f34e1e6e504ee698df831905bb0362.png">
</a>
Plan local d'urbanisme de Rospez2024-03-19T00:08:21Z2024-03-19T00:08:21ZDo.TeRR . Géo-Centrehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5a83f81fc751df6f8573eb8a/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-19:/es/datasets/65f8d77584e89ba81f924b54/Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Rospez. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014<div class="markdown"><p>Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Rospez. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8d77584e89ba81f924b54/"
title="Plan local d'urbanisme de Rospez">
<img alt=""
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</a>
Carte communale de BRAYE-SOUS-FAYE2024-03-19T00:08:20Z2024-03-19T00:08:20ZDo.TeRR . Géo-Centrehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5a83f81fc751df6f8573eb8a/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-19:/es/datasets/65f8d77471763fee647ba549/Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRAYE-SOUS-FAYE. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG<div class="markdown"><p>Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRAYE-SOUS-FAYE. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8d77471763fee647ba549/"
title="Carte communale de BRAYE-SOUS-FAYE">
<img alt=""
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</a>
Plan local d'urbanisme de Ploulec'h2024-03-19T00:08:19Z2024-03-19T00:08:19ZDo.TeRR . Géo-Centrehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5a83f81fc751df6f8573eb8a/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-19:/es/datasets/65f8d77384e89ba81f924b53/Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ploulec'h. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014<div class="markdown"><p>Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ploulec'h. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8d77384e89ba81f924b53/"
title="Plan local d'urbanisme de Ploulec'h">
<img alt=""
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</a>
Plan local d'urbanisme de Saint Barthélemy de Séchilienne2024-03-19T00:08:19Z2024-03-19T00:08:19ZDo.TeRR . Géo-Centrehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5a83f81fc751df6f8573eb8a/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-19:/es/datasets/65f8d773e2e6fb26217ba549/Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur
la commune de Saint Barthélemy de Séchilienne. Ce PLU est numérisé conformément aux
prescriptions nationales du CNIG.<div class="markdown"><p>Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur<br>
la commune de Saint Barthélemy de Séchilienne. Ce PLU est numérisé conformément aux<br>
prescriptions nationales du CNIG.</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8d773e2e6fb26217ba549/"
title="Plan local d'urbanisme de Saint Barthélemy de Séchilienne">
<img alt=""
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</a>
Orthophotos du lit de la Loire Moyenne en 2009 et 20152024-03-19T00:08:18Z2024-03-19T00:08:18ZDo.TeRR . Géo-Centrehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5a83f81fc751df6f8573eb8a/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-19:/es/datasets/65f8d772d100351d3b7ba548/Orthophotographies issues des prises de vues aériennes sur la Loire Moyenne du Bec d'allier à Ancenis.
Années de PVA: 2009 et 2015<div class="markdown"><p>Orthophotographies issues des prises de vues aériennes sur la Loire Moyenne du Bec d'allier à Ancenis.</p>
<p>Années de PVA: 2009 et 2015</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8d772d100351d3b7ba548/"
title="Orthophotos du lit de la Loire Moyenne en 2009 et 2015">
<img alt=""
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</a>
Orthophotos du lit de la Creuse en 2003 et 20092003-05-01T00:00:00Z2024-03-19T00:08:18ZDo.TeRR . Géo-Centrehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5a83f81fc751df6f8573eb8a/tag:www.data.gouv.fr,2003-05-01:/es/datasets/65f8d7723f8dac7f987ba549/Orthophotographies issues des prises de vues aériennes de la Creuse de La Roche Posay au bec des deux eaux.
Années de pVA : 2003 et 2009<div class="markdown"><p>Orthophotographies issues des prises de vues aériennes de la Creuse de La Roche Posay au bec des deux eaux.<br>
Années de pVA : 2003 et 2009</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8d7723f8dac7f987ba549/"
title="Orthophotos du lit de la Creuse en 2003 et 2009">
<img alt=""
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</a>
Plan Local d'Urbanisme de Coulombiers2024-03-19T00:08:18Z2024-03-19T00:08:18ZDo.TeRR . Géo-Centrehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5a83f81fc751df6f8573eb8a/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-19:/es/datasets/65f8d77284e89ba81f924b52/Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Coulombiers. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG<div class="markdown"><p>Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Coulombiers. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8d77284e89ba81f924b52/"
title="Plan Local d'Urbanisme de Coulombiers">
<img alt=""
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</a>
Plan Local d'Urbanisme de Meurcé2024-03-19T00:08:16Z2024-03-19T00:08:16ZDo.TeRR . Géo-Centrehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5a83f81fc751df6f8573eb8a/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-19:/es/datasets/65f8d77084e89ba81f924b51/Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Meurcé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG<div class="markdown"><p>Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Meurcé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8d77084e89ba81f924b51/"
title="Plan Local d'Urbanisme de Meurcé">
<img alt=""
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</a>
Lignes du réseau ferroviaire TER Centre2013-11-26T00:00:00Z2024-03-19T00:08:15ZDo.TeRR . Géo-Centrehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5a83f81fc751df6f8573eb8a/tag:www.data.gouv.fr,2013-11-26:/es/datasets/65f8d76f3f8dac7f987ba548/Tracé des lignes du réseau TER de la région Centre.
Il s'agit des tracés des lignes et non des tracés des infrastructures supportant ces lignes.<div class="markdown"><p>Tracé des lignes du réseau TER de la région Centre.<br>
Il s'agit des tracés des lignes et non des tracés des infrastructures supportant ces lignes.</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8d76f3f8dac7f987ba548/"
title="Lignes du réseau ferroviaire TER Centre">
<img alt=""
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</a>
BD CARTO® - Zones touristiques réglementées du Cher2024-03-19T00:08:13Z2024-03-19T00:08:13ZDo.TeRR . Géo-Centrehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5a83f81fc751df6f8573eb8a/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-19:/es/datasets/65f8d76d71763fee647ba548/Il s'agit de la couche TOPONYMIE/ZONE_REGLEMENTEE_TOURISTIQUE de la BDCARTO® pour le département du Cher.
La BD CARTO® version 3.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.<div class="markdown"><p>Il s'agit de la couche TOPONYMIE/ZONE_REGLEMENTEE_TOURISTIQUE de la BDCARTO® pour le département du Cher.<br>
La BD CARTO® version 3.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8d76d71763fee647ba548/"
title="BD CARTO® - Zones touristiques réglementées du Cher">
<img alt=""
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</a>
BD CARTO® - Débuts de sections de l'Eure et Loir2024-03-19T00:08:12Z2024-03-19T00:08:12ZDo.TeRR . Géo-Centrehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5a83f81fc751df6f8573eb8a/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-19:/es/datasets/65f8d76ce2e6fb26217ba548/Il s'agit de la couche RESEAU_ROUTIER / DEBUT_SECTION de la BDCARTO® pour le département de l'Eure-et-Loir.
La BD CARTO® version 3.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.<div class="markdown"><p>Il s'agit de la couche RESEAU_ROUTIER / DEBUT_SECTION de la BDCARTO® pour le département de l'Eure-et-Loir.<br>
La BD CARTO® version 3.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8d76ce2e6fb26217ba548/"
title="BD CARTO® - Débuts de sections de l'Eure et Loir">
<img alt=""
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</a>
Bureaux de vote de la commune de Givors2024-03-18T23:03:04Z2024-03-18T23:03:04ZMétropole de Lyonhttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/534fff7aa3a7292c64a77e0c/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-18:/es/datasets/65f8c828bd9dce6d5b3193e5/Dans un même "lieu de vote" (exemple : une école), il peut y avoir un ou plusieurs bureaux de vote. Un bureau est associé à un périmètre géographique. Les citoyens résidant dans ce périmètre constituent les électeurs du bureau.<div class="markdown"><p>Dans un même "lieu de vote" (exemple : une école), il peut y avoir un ou plusieurs bureaux de vote. Un bureau est associé à un périmètre géographique. Les citoyens résidant dans ce périmètre constituent les électeurs du bureau.</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8c828bd9dce6d5b3193e5/"
title="Bureaux de vote de la commune de Givors">
<img alt=""
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</a>
IRVE statique (organisation ZEborne)2024-03-18T21:25:33Z2024-03-18T21:25:34ZZEbornehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/627a8e34e28e4650f9835915/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-18:/es/datasets/65f8b14de863a4a1afc23879/Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-statique)<div class="markdown"><p>Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site <a href="https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-statique" rel="nofollow">schema.data.gouv.fr</a></p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f8b14de863a4a1afc23879/"
title="IRVE statique (organisation ZEborne)">
<img alt=""
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</a>
Budget primitif 2023 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole2024-03-18T13:13:02Z2024-03-18T14:46:33ZLe Havre Seine Métropolehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/59bfa079c751df6dad38dc0d/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-18:/es/datasets/65f83dde94f20b247f7b0356/Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole.<div class="markdown"><p>Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la Direction des Finances de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole.</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f83dde94f20b247f7b0356/"
title="Budget primitif 2023 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole">
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</a>
IRVE statique (organisation ZEborne)2024-03-18T11:32:35Z2024-03-18T11:32:36ZZEbornehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/627a8e34e28e4650f9835915/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-18:/es/datasets/65f826539a24ed1589f0086a/Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-statique)<div class="markdown"><p>Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site <a href="https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-statique" rel="nofollow">schema.data.gouv.fr</a></p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f826539a24ed1589f0086a/"
title="IRVE statique (organisation ZEborne)">
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</a>
COTE D'ARGENT AUTO - LA TESTE DE BUCH - Voie direct Arcachon2024-03-18T10:22:16Z2024-03-19T07:09:57ZMA BORNE AUTOhttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/60546a1fd9494dea2bee2a3c/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-18:/es/datasets/65f815d8327b1a8d60e5047e/Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-statique)<div class="markdown"><p>Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site <a href="https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-statique" rel="nofollow">schema.data.gouv.fr</a></p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f815d8327b1a8d60e5047e/"
title="COTE D'ARGENT AUTO - LA TESTE DE BUCH - Voie direct Arcachon">
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</a>
Itinéraires PDIPR (sentiers de randonnée) de la Haute-Savoie 20232024-03-18T10:16:41Z2024-03-18T10:17:08ZConseil Départemental de la Haute-Savoiehttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/5c34b73c634f412639ff1b5f/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-18:/es/datasets/65f81489e87fda79e6053f5d/Itinéraires PDIPR (sentiers de randonnée) de la Haute-Savoie 2023<div class="markdown"><p>Itinéraires PDIPR (sentiers de randonnée) de la Haute-Savoie 2023</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f81489e87fda79e6053f5d/"
title="Itinéraires PDIPR (sentiers de randonnée) de la Haute-Savoie 2023">
<img alt=""
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</a>
2023-QMR001 - Lot 3 Conseil juridique et représentation en justice en matière de droit social 2024-03-18T09:38:55Z2024-03-18T09:40:25ZOCAPIAThttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/65f7f71a77e8628e2df00bac/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-18:/es/datasets/65f80bafe582b86eef6cafa6/Lot 3 : Conseil juridique et représentation en justice en matière de droit social <div class="markdown"><p>Lot 3 : Conseil juridique et représentation en justice en matière de droit social</p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f80bafe582b86eef6cafa6/"
title="2023-QMR001 - Lot 3 Conseil juridique et représentation en justice en matière de droit social ">
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</a>
Certifcation Qualiopi jusqu'en 20252024-03-18T09:20:48Z2024-03-18T09:26:00ZTERRA GOYAhttps://www.data.gouv.fr/es/organizations/65f7feee7afac223f7d4d367/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-18:/es/datasets/65f80770988d56cd193a7e4e/https://www.terra-goya.com/s/Certificat-QUALIOPI.pdf<div class="markdown"><p><a href="https://www.terra-goya.com/s/Certificat-QUALIOPI.pdf" rel="nofollow">https://www.terra-goya.com/s/Certificat-QUALIOPI.pdf</a></p></div>
<a href="https://www.data.gouv.fr/es/datasets/65f80770988d56cd193a7e4e/"
title="Certifcation Qualiopi jusqu'en 2025">
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DONNES ESSENTIELLES CONCESSIONS ET DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC2024-03-18T09:20:46Z2024-03-18T09:23:32ZADRIANO TASSONEhttps://www.data.gouv.fr/es/users/65f7fb5d597836c0b6a02496/tag:www.data.gouv.fr,2024-03-18:/es/datasets/65f8076e6a51b2ce31ba45b7/CONCESSIONS
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