Dominique Broyart

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Programme local de l'habitat (PLH) et plan départemental de l'habitat (PDH) au 31 décembre 2021

Ministère de la Cohésion des territoires

Mis à jour aujourd’hui

Métadonnées :

Bon(89 %)

5K

3K

0

1

Liste des Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) issue de l'enquête annuelle SuDocUH

Ministère de la Cohésion des territoires

Mis à jour aujourd’hui

Métadonnées :

Bon(78 %)

13K

3K

0

1

Délimitation communale des massifs selon le décret n° 2004-69 du 16 janvier 2004 au Code Officiel Géographique (COG 2020->2022)

Ministère de la Cohésion des territoires

Mis à jour le 12 avr. 2022

Métadonnées :

Bon(78 %)

4K

2K

2

1

Schéma de cohérence territoriale (SCoT) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024

Ministère de la Cohésion des territoires

Mis à jour aujourd’hui

Métadonnées :

Bon(78 %)

24K

8K

0

8

Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024

Ministère de la Cohésion des territoires

Mis à jour aujourd’hui

Métadonnées :

Bon(89 %)

27K

11K

3

11

Communes de la loi littoral au Code Officiel Géographique (COG 2020->2022)

Ministère de la Cohésion des territoires

Mis à jour le 6 avr. 2022

Métadonnées :

Bon(89 %)

16K

7K

5

3